Les registres et documents de sécurité pour
MAIRIE et COMMUNAUTE DE COMMUNES

Les registres et documents techniques et de sécurité présentés ci-dessous, classés par destination intéressent , chacun dans leur domaine d'activité, les assistants de prévention, les conseillers de prévention, le responsable technique de la mairie, le responsable des ateliers municipaux,  le responsable de la police municipale, le responsable du camping municipal, le responsable de la piscine municipale, le responsable de la gestion des HLM et foyer-logement., le responsable des restaurants communaux...

Gestion des machines-outils 
- Registre d'entretien des machines-outils

Protection des données personnelles
 Le RGPD (règlement général de protection des données personnelles) est entré en vigueur le 25 mai 2018
- Registre de traitement des données personnelles

      Accessibilité aux personnes handicapées
. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées
      

  Protection de l'environnement

. Fiches d'intervention/Bordereau de suivi de déchets dangereux pour HFC ,HCFC et PFC (modèle CERFA 15497*02 
 . Vignette - marque de contrôle d'étanchéité . HFC-1RE
. Vignette - marque de défaut d'étanchéité . HFC-2NE
. Registre de vérifications des installations contenant des HFC, HCFC ou PFC
. Registre d'utilisation des produits phytopharmaceutiques en espace public
. Registre des déchets sortants


  Sécurité Incendie
. Registre de sécurité incendie (tous bâtiments municipaux)
. Registre spécial CAMPING
. Formulaires de Permis de Feu PERMIFEU


Vidéo Protection au CSU
(Centre de Supervision Urbain )
. Registre d'exportation d'images Vidéo et Photo en CSU
. Registre des entrées et sorties de visteurs en CSU

  Sécurité du personnel municipal
. Registre des dangers graves et imminents avec triplicatas
. Registre du droit d'alerte Santé Publique et Environnement
. Registre de santé et sécurité au travail
. Registre Hygiène et Sécurité

  Sécurité des personnes âgées
(canicule et grands froids)
. Registre des personnes âgées

  Sécurité des enfants
(aires de jeux, centres aérés, transports ...)
. Registre de sécurité pour aire de jeux
. Registre de présence des mineurs et des personnels
. Liste pour transport d'enfants par autocar

  Piscine municipale 
. Carnet sanitaire des eaux de piscine

    HLM et foyer-logements
. Carnet d'entretien-registre de sécurité desHLM et foyer-logements
. Document unique d'évaluation des risques pour  HLM et foyer-logements

  Gestion sanitaire des Eaux
. Carnet sanitaire des Eaux et eaux chaudes sanitaires
. Carnet sanitaire des eaux de pluie de récupération

   Equipements sportifs
. Registre de sécurité pour équipements sportifs
. Fiches état-suivi des installations équipements et matériels sportifs 

    Ascenseurs des bâtiments
. Carnet d'entretien pour ascenseur

   Portes automatiques de garage
. Livret d'entretien pour porte automatique de garage

   Evaluation des risques
( tous bâtiments municipaux)
. Document unique d'évaluation des risques pour ERT et ERP
. Document unique d'évaluation des risques pour  HLM et foyer-logements

   Gestion du personnel
. . Registre unique du personnel et des stagiaires

  Laverie du camping municipal
. Registre de sécurité des machines à laver en libre service
. Panneau de consignes de sécurité des laveries en libre service
. Panneau "Surveillance des enfants"