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REGISTRES DE SECURITE pour ERP et ERT (Edition GUILLARD)
.. Registre d'HYGIENE et de SECURITE au Travail - Edition GUILLARD - R.HS

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  • R-HS
  • Prix unitaire, franco de port en France métropolitaine.
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Registre d'hygiène et sécurité - R.HS





Le registre d'hygiène et sécurité R.HS satisfait aux exigences
. des articles L4612- à L4612-3 du Code du travail  relatif à l'analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT
. de l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique
. du décret n°93-605 du 28 mars 1993 du ministère de l'agriculture.


Références techniques:
Référence: R-HS          
GENCOD : 9782910833184
Editeur: GUILLARD 
Format :  A4 
Nombre de pages  :32
Perforation 4 trous standards ( pour mise en , non fourni )


  Frais de port offerts      pour tout envoi en France métropolitaine
 




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Autres registres et documents


 
RUS: Registre unique de sécurité (sécurité incendie et sécurité du travail)


 
R.DGI: Registre des dangers graves et imminents


 DOC.UNIQ: Document unique pour l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité

 CS.ECS: Carnet sanitaire des eaux et eaux chaudes sanitaires



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Gestion du personnel
"RGPD. CNIL NS 46 (tous établissements)"

Administrateurs Judiciaires
"RGPD. NS 60 - Gestion de l'activité"

Communes de moins de 2000 habitants
 
"RGPD. NS 32 - Gestion de la population "
Laboratoire d'analyses médicales
"RGPD. NS 53 - Gestion de l'activité"

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